Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOJET
SITTER SNC, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
93487255
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque MONOJET

Déposée le 12 octobre 1993 par la société SITTER SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SITTER SNC domicilié(e) Rue Gay Lussac, Zone Industrielle (dossier no 2249658) - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 203 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2249658) - 13295 - France.

La marque MONOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOJET est expirée depuis le 18 septembre 2013.

SITTER SNC a également déposé les autres marques suivantes : NORLIST , ECOFLASH , ROTONOR , ROTOCOPY


SITTER SNC, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Rue Gay Lussac, Zone Industrielle (dossier no 2249658) - France - SIREN 738203553


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2249658) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°194437 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249658 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Papier destiné à l'impression et/ou l'écriture